Éditeur du site
Raison sociale : Commune de Sébourg
Nature juridique : Collectivité territoriale
Adresse : 1 place de la Mairie, 59990 Sébourg
Représentant légal : Le Maire de Sébourg
Email : mairie-sebourg@wanadoo.fr
Téléphone : 03 27 26 52 78
Hébergement
Hébergeur : OVHcloud SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus figurant sur ce site (textes, graphismes, logotypes, icônes) sont la propriété exclusive de la Commune de Sébourg ou sont utilisés sous licence libre de droits. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de ces contenus, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de la mairie.
Responsabilité
La Commune de Sébourg s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exhaustivité ni l'exactitude absolue des contenus et décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions.
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des sites de l'État, des pages d'associations locales, ainsi que des paroisses (pour les horaires de messes et de cérémonies religieuses). Ces liens sont fournis à titre purement informatif. La Commune de Sébourg n'exerce aucun contrôle sur ces contenus externes et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent.
Loi applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Médiation
En cas de litige non résolu, vous pouvez saisir le Défenseur des droits :
www.defenseurdesdroits.fr
Accessibilité
Ce site vise à respecter les critères du Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA 4.1), conformément à la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées.
Pour toute difficulté d'accès aux contenus ou pour signaler un problème d'accessibilité, contactez-nous :
mairie-sebourg@wanadoo.fr
Crédits
Conception & réalisation : Agence Pixel Nord, 59 rue de la Liberté, 59300 Valenciennes — spécialiste de la communication numérique pour les collectivités du Nord.
Visuels : Photographies et illustrations issues de banques d'images libres de droits.